Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Nadia Sollogoub, sénatriceLes questions de Nadia Sollogoub
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66 questions correspondent à ces filtres : 66 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 40 questions écrites sur 66 (61 %), en 164,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 66dont 40 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 164,5 jourssur 40 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 21sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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66 questions · les dernières publiées d'abord
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Maintien de l'eau dans les cours d'eau
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 273 jours
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Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 112 jours
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Accès direct aux différents dispositifs de prise en charge partagée pour les équipes de soins primaires regroupées en exercice coordonné
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Prise en charge financière des traitements consécutifs au cancer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
Intégration de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
-
Surclassement démographique des communes touristiques
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 175 jours
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Critères d'attribution des demandes d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
-
Situation du patrimoine immobilier du domaine public fluvial sous la responsabilité des Voies Navigables de France
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 189 jours
-
Maîtrise technique des infrastructures sous la responsabilité des Voies Navigables de France
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 133 jours
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Conditions de la campagne agricole 2025 pour une sortie de crise
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 154 jours
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Chèque énergie et facture énergétique des locataires du logement social
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 343 jours
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Actualisation annuelle du prix des fermages dans le contexte de la crise agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 70 jours
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Gestion des ouvrages d'art à la suite d'aléas climatiques notables
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 70 jours
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Gestion des dossiers d'indemnisation pour les pertes de récolte de l'année 2024
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 287 jours
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Activation du dispositif d'allègement des charges pour les exploitations agricoles
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
-
Les freins au développement de l'activité physique adaptée des personnes souffrant de pathologies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 588 jours
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