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Suivre en RSS : Mickaël Vallet, sénateurLes questions de Mickaël Vallet
En clair
Mickaël Vallet a posé 72 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 51 de ses 72 questions écrites.
- Questions écrites
- 72dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 51 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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81 questions · les dernières publiées d'abord
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Suites données aux recommandations du rapport pour une amélioration de la délivrances de visas
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- Europe et affaires étrangères
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Évolution du statut de la chiropraxie
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Langue d'usage dans le Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux
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- Europe et affaires étrangères
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Sensibilité des données d'EDF hébergées par Amazon Web Services
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- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Conservation sur le territoire français des données d'EDF confiées à Amazon
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- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Usage de messageries instantanées par les membres du Gouvernement et protection des données
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- Ministère
- Intérieur
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Nuit bleue en Corse
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- Ministère
- Intérieur
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Visages dissimulés lors des manifestations et doctrine du maintien de l'ordre
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- Intérieur
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Chasse de gibiers d'eau et conséquence des recommandations européennes
- Publiée
- Ministère
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Chasse de gibiers d'eau et conséquence des recommandations européennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Hébergement des données relatives aux centrales nucléaires
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Pensionnés de la marine marchande et de la pêche
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
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Aides au chauffage de bois domestique
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Loi Toubon et établissements d'enseignement supérieur
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 210 jours
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Situation de Maryia Kalesnikava, militante politique du Bélarus
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 98 jours
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Statut de l'ostéopathie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
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Financement pérenne des dispositifs de promotion et de collecte du don de sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
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Rapport de Mario Draghi sur la compétitivité globale de l'Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 238 jours
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Difficultés dans l'ostréiculture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 6 jours
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La situation financière d'Atos
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Rôle de la numérisation pour lutter contre le non-recours aux droits sociaux
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
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Promotion publicitaire de l'alcool
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
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Absence d'un haut fonctionnaire chargé de la langue française au ministère des Armées
- Publiée
- Ministère
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Définition de la formation des futurs assistants dentaires de niveau 2
- Publiée
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Absence de financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux réalisés en régie
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- Ministère
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- Réponse
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Opposition du gouvernement allemand au projet européen de constellation de satellites
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Avancement du groupe de travail sur la terramation
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Importations de voitures électriques chinoises en Europe et en France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Protéger les entreprises françaises de panneaux solaires face à la concurrence chinoise
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- Ministère
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Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS pour surdité unilatérale
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Détournement des impôts opéré par l'Irlande au détriment de la France
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