Sénatrice · CRCE-K
Suivre en RSS : Michelle Gréaume, sénatriceLes questions de Michelle Gréaume
En clair
Michelle Gréaume a posé 69 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 40 de ses 69 questions écrites.
- Questions écrites
- 69dont 40 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 122,5 jourssur 40 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 30sans réponse publiée
- Questions en séance
- 10orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
49 questions · les dernières publiées d'abord
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Maintien du service des urgences de l'hôpital Legouest à Metz
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 28 jours
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Mise en oeuvre de la réforme du revenu de solidarité active
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 13 jours
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Cession du pôle défense du groupe Europlasma
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 105 jours
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Conséquences du timbre fiscal de 50 euros pour l'accès à la justice des victimes d'accidents du travail et des personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
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Situation de l'audiovisuel public
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Situation des services des impôts des particuliers
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 70 jours
-
Situation de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 91 jours
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Situation de l'Institut national de la consommation et du journal 60 Millions de consommateurs
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 70 jours
-
Respect de la trajectoire négociée entre l'État et le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 105 jours
-
Carte scolaire et suppressions de postes dans l'éducation nationale
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Non-recours au droit à l'indemnisation des victimes de l'amiante
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 147 jours
-
Mineurs non accompagnés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Prévention du cancer de la prostate
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 161 jours
-
Urgence de publication du décret d'application de la loi relative à la prise en charge des personnes atteintes de la maladie de Charcot
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 70 jours
-
Rétablissement des indemnités logement et chauffage pour les anciens mineurs
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 91 jours
-
Indemnisation des victimes des progestatifs de synthèse
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 210 jours
-
Prime « Ségur » pour les salariés des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 42 jours
-
Projet de réindustrialisation militaire à La Londe-les-Maures
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 126 jours
-
Reconnaissance de la papillomatose respiratoire récurrente
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 21 jours
-
Restrictions de la chasse aux oiseaux migrateurs européens
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 154 jours
-
Budget du Pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 42 jours
-
Diminution des crédits dédiés au dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 21 jours
-
Conséquences de l'expulsion de la Croix-Rouge Internationale du territoire azerbaïdjanais
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 49 jours
-
Difficultés liées à la non-compensation de l'extension de la prime Ségur
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 84 jours
-
Interdiction de la chasse pendant les vacances scolaires
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 49 jours
-
Scandale des airbags défectueux TAKATA
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
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Situation en Ukraine et économie de guerre
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Collectivités territoriales et archéologie préventive
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
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Suppression d'une soixantaine de postes d'éducateurs dans le département du Nord
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 511 jours
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Pass culture collectif
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 273 jours
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Cadre réglementaire de l'accueil familial
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 118 jours
-
Protection de l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 62 jours
-
Traitement et recyclage des cartouches et bonbonnes de protoxyde d'azote
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 20 jours
-
Inégalités salariales entre enseignants à la suite à l'entrée en vigueur de nouveaux décrets
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 287 jours
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Situation des agents de la direction générale des finances publiques
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 420 jours
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Suppressions d'emplois chez Auchan
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Avenir du service de contrôle médical de l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
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Situation des mineurs à la rue
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 469 jours
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Entretien des églises communales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 189 jours
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Aide au retour à l'emploi, aide à la reprise et à la création d'entreprise et collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 245 jours
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Difficultés rencontrées par les malades du Covid long
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Situation de l'aide sociale à l'enfance et des assistants familiaux
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 161 jours
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Revendications des infirmiers et infirmières exerçant en libéral
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 266 jours
-
Prise en compte des effectifs des très petites sections
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Mise à jour du cadre réglementaire de l'accueil familial
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 56 jours
-
Vente des données médicales des Français
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 280 jours
-
Dépistage de la drépanocytose
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 196 jours
-
Dérives de l'utilisation d'algorithmes par les caisses d'allocations familiales
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 546 jours
-
Traitement des déchets de l'amiante
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 34 jours
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