Sénatrice · CRCE-K
Suivre en RSS : Michelle Gréaume, sénatriceLes questions de Michelle Gréaume
En clair
Michelle Gréaume a posé 69 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 40 de ses 69 questions écrites.
- Questions écrites
- 69dont 40 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 122,5 jourssur 40 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 30sans réponse publiée
- Questions en séance
- 10orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
30 questions · les dernières publiées d'abord
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Cohérence des politiques d'insertion professionnelle et de protection des ressources des personnes handicapées
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Conditions de mise sous objectifs des médecins prescripteurs d'arrêts de travail
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Prévention des risques liés à la silice cristalline et reconnaissance des maladies professionnelles
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Reconnaissance de la spécialisation et des qualifications des ambulanciers SMUR
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Pérennisation des structures d'exercice coordonné participatives
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Financement des espaces publics dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Publication du décret relatif à la plateforme de référencement des personnes atteintes de Covid long
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Remise en cause de la gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles de fonctionnaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Moyens des petites communes face au renforcement de leurs obligations en matière de sécurité civile
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences de la réforme du cumul emploi retraite des médecins libéraux dans les territoires sous-dotés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Sécurisation des primes annuelles historiques versées aux personnels des services départementaux d'incendie et de secours
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Adaptation du droit de la responsabilité aux dommages sanitaires à manifestation tardive
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Augmentation du reste à charge des assurés en matière de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Cession de « 60 Millions de consommateurs » et garanties d'indépendance éditoriale
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Préservation des missions de l'institut de recherche pour le développement dans le cadre de son rapprochement avec le centre national de la recherche scientifique
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Application de la bonification de durée d'assurance retraite prévue par la loi portant statut de l'élu local
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Contrôle des centres agréés organisant les stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences de la crise du football professionnel sur les territoires, le sport amateur et la gouvernance des clubs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Publication du décret d'application relatif au transport sanitaire de personnes à mobilité réduite
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Exclusion des directeurs d'établissements ED3S de la réforme de la haute fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Situation de l'école supérieure d'art Dunkerque-Tourcoing
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la Mutualité sociale agricole
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Remise en cause des compétences de distribution publique d'électricité
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Situation des structures d'insertion par l'activité économique des Hauts-de-France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Situation des pharmacies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Don du sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Expulsions de personnes protégées par le droit international
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Don de sang des personnes guéries de la syphilis
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation de la psychiatrie pour les jeunes adultes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Réforme de la solidarité à la source et finances des départements
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
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