Ancien sénateur · UCI
Le parcours de Michel Mercier
Le mandat
- Mandat
- du au · 2 mandats auparavant
- Groupe
- UCI Groupe Union Centriste, membre du 7 oct. 2014 au 30 sept. 2017
- Profession déclarée
- Enseignant à la faculté de droit
Son parcours
Du 2 octobre 1995 au 30 septembre 2017 : 5 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- hors mandat
Mandat de sénateur
3 périodes
Hors mandat du 24 juil. 2009 au 16 juin 2012 (2 ans et 10 mois) ; du 23 avr. 2014 au 30 sept. 2014 (5 mois).
- 2 oct. 1995 → 23 juil. 2009 (13 ans et 9 mois)
- 17 juin 2012 → 22 avr. 2014 (1 an et 10 mois)
- 1er oct. 2014 → 30 sept. 2017 (3 ans)
Groupe politique
UC, puis UCR, puis UDI-UC
7 oct. 2014 → 30 sept. 2017 (2 ans et 11 mois)
- Président · 11 déc. 2002 → 6 juil. 2009 (6 ans et 6 mois)
- UC : membre du 2 oct. 1995 au 10 déc. 2002 (7 ans et 2 mois)
- UC : président du 11 déc. 2002 au 6 juil. 2009 (6 ans et 6 mois)
- UC : membre du 7 au 23 juil. 2009 (17 jours)
- UCR : membre du 17 juin au 22 oct. 2012 (4 mois)
- UDI-UC : membre du 23 oct. 2012 au 23 avr. 2014 (1 an et 6 mois)
- UDI-UC : membre du 7 oct. 2014 au 3 juil. 2017 (2 ans et 8 mois)
- UC : membre du 4 juil. au 30 sept. 2017 (2 mois)
Commissions permanentes
Culture, puis Lois
8 oct. 2014 → 30 sept. 2017 (2 ans et 11 mois)
- Culture : membre du 7 oct. 2008 au 23 juil. 2009 (9 mois)
- Lois : membre du 3 juil. 2012 au 23 avr. 2014 (1 an et 9 mois)
- Lois : membre du 8 oct. 2014 au 30 sept. 2017 (2 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : vice-Président
Corse
19 juin → 19 nov. 2001 (5 mois)
- Vice-Président · 19 juin → 19 nov. 2001 (5 mois)
- Corse : vice-Président du 19 juin au 19 nov. 2001 (5 mois)
Délimitation des régions
9 oct. 2014 → 17 janv. 2015 (3 mois)
- Délimitation des régions : membre du 9 oct. 2014 au 17 janv. 2015 (3 mois)
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
9 oct. 2014 → 26 avr. 2016 (1 an et 6 mois)
- Affaires européennes : membre du 9 oct. 2014 au 26 avr. 2016 (1 an et 6 mois)
Fonctions et appartenances terminées 5
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse · vice-président →
- Groupe Union Centriste et Indépendants · président →
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · membre →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre →