Les questions de Khalifé Khalifé
En clair
Khalifé Khalifé a posé 26 questions écrites et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 15 de ses 26 questions écrites.
- Questions écrites
- 26dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
31 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en oeuvre de l'article L. 632-6-1 du code de l'éducation et calendrier de publication du décret créant la passerelle des professionnels paramédicaux vers les études de médecine
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Problématique des friches industrielles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 63 jours
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Conséquences de l'arrêté du 1er juin 2026 modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques implantées sur bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Situation statutaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Suppression de l'exonération de charges sociales pour les particuliers âgés de 70 à 79 ans employant un salarié à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Avenir de la centrale Émile Huchet
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Stratégie de la France face à l'hantavirus
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Position soutenue par l'État dans le dossier Bleue Lorraine
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 49 jours
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Prévention cardiovasculaire
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Retard de transposition en droit français de l'extension du mécanisme de compensation des coûts indirects du système d'échange de quotas d'émissions au secteur du verre
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 91 jours
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Situation au Liban
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Perspective de la filière hydrogène en Moselle
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Obstacles réglementaires à la télésurveillance médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Modification des statuts de la fondation « Foyer Sainte-Constance » située à Metz
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
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Place de la vaccination dans la prévention du chikungunya et des arboviroses en France
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Problématique des friches industrielles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 455 jours
-
Remises versées par les laboratoires pharmaceutiques au titre des ventes de médicaments
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Diminution du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale pour l'année universitaire 2024-2025
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
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Reconfiguration actuelle des alliances économiques à l'échelle internationale et importance de repenser les partenariats avec plusieurs États, en particulier dans le secteur universitaire
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 147 jours
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Publication des textes d'application relatifs au dispositif d'accès transitoire aux médicaments innovants
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 70 jours
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Nécessité de contrôle plus strict de la qualité de l'eau potable en France en raison de la présence d'acide trifluoroacétique
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 133 jours
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Gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux Takata en France
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Retrait des États-Unis des Accords de Paris
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Intoxications à la suite de la consommation de produits appelés miel aphrodisiaque
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
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Situation au Liban
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Installations électriques défectueuses
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 329 jours
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Dépendance préoccupante vis-à-vis de groupes pharmaceutiques étrangers en matière de médicaments dérivés du plasma.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
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Situation critique du secteur des crèches
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 168 jours
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Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Protection des données personnelles de santé face aux cyberattaques ciblant certaines plateformes de tiers-payant
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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Modification du calendrier des matchs de ligue 2
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 77 jours
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