Les questions de Jean Sol
En clair
Jean Sol a posé 13 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 13 questions écrites.
- Questions écrites
- 13dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
16 questions · les dernières publiées d'abord
-
Incendies dans les Pyrénées-orientales
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 entre l'État et la mutualité sociale agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
-
Neurotechnologies et neurodonnées : développement de nouveaux usages et risques associés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Ratification parlementaire de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre sur la coopération sanitaire transfrontalière
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 105 jours
-
Nécessaire publication du décret d'application de la loi du 14 mars 2025 sur la prolifération du frelon asiatique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 56 jours
-
Consommation d'espace par les installations photovoltaïques dans le cadre de l'objectif du zéro artificialisation nette.
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 231 jours
-
Conséquences de la réduction des remises commerciales autorisées sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Persistance des conséquences négatives de la réforme de la taxe d'aménagement pour les collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 20 jours
-
Situation fiscale des travailleurs espagnols de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 49 jours
-
Situation des personnes accompagnées par des chiens guides d'aveugles ou des chiens d'assistance
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 84 jours
-
Situation des praticiens diplômés hors Union européenne
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Évaluation et éventuels aménagements du dispositif « Mon Soutien Psy »
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 203 jours
-
Non reconduction des contrats aidés, parcours emploi compétences, et son impact sur les collectivités
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 140 jours
-
Nécessité de repousser la limite d'âge des mandataires siégeant dans les organismes de sécurité sociale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Progression de la myopie en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Problématique des moniteurs guides de pêche
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)