Ancien sénateur · RDSE
Le parcours de Jacques Mézard
Le mandat
- Mandat
- du au · 1 mandat auparavant
- Groupe
- RDSE Groupe du RDSE, membre du 1er oct. 2008 au 3 mars 2019
- Profession déclarée
- Avocat
Son parcours
Du 1er octobre 2008 au 3 mars 2019 : 4 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- hors mandat
Mandat de sénateur
2 périodes
Hors mandat du 18 juin 2017 au 16 nov. 2018 (1 an et 4 mois).
- 1er oct. 2008 → 17 juin 2017 (8 ans et 8 mois)
- 17 nov. 2018 → 3 mars 2019 (3 mois)
Groupe politique
Groupe du RDSE
1er oct. 2008 → 3 mars 2019 (10 ans et 5 mois)
- Président · 4 oct. 2011 → 22 mai 2017 (5 ans et 7 mois)
- RDSE : membre du 1er oct. 2008 au 3 oct. 2011 (3 ans)
- RDSE : président du 4 oct. 2011 au 22 mai 2017 (5 ans et 7 mois)
- RDSE : membre du 23 mai 2017 au 3 mars 2019 (1 an et 9 mois)
Commissions permanentes
Lois
7 oct. 2008 → 3 mars 2019 (10 ans et 4 mois)
- Lois : membre du 7 oct. 2008 au 3 mars 2019 (10 ans et 4 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : vice-Président
Délimitation des régions
18 juin 2014 → 17 janv. 2015 (7 mois)
- Vice-Président · 23 juin 2014 → 17 janv. 2015 (6 mois)
- Délimitation des régions : membre du 18 au 22 juin 2014 (5 jours)
- Délimitation des régions : vice-Président du 23 juin 2014 au 17 janv. 2015 (6 mois)
Egalité et citoyenneté
7 juil. 2016 → 12 juin 2017 (11 mois)
- Egalité et citoyenneté : membre du 7 juil. 2016 au 12 juin 2017 (11 mois)
Autres organes
Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté"
22 juin → 7 juil. 2016 (16 jours)
- Vice-Président · 28 juin → 7 juil. 2016 (10 jours)
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" : membre du 22 au 27 juin 2016 (6 jours)
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" : vice-Président du 28 juin au 7 juil. 2016 (10 jours)
Fonctions et appartenances terminées 6
- Groupe du RDSE · président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · vice-président →
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" · membre →
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" · vice-président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté » · membre →