Les votes de Jacques Baudot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 133, 637 · à l'article 4 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 348 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
2. → rejeté Amendements n° 124, 338 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
3. → rejeté Sous-amendements n° 774, 19 · à l'article 3 bis · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
4. → rejeté Amendements n° 123, 334 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
5. → rejeté Amendement n° 320 · à l'article 3 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
6. → rejeté Amendement n° 324 · à l'article 3 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 304 · à l'article 2 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
2. → rejeté Amendement n° 281 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
3. → rejeté Amendement n° 231 · à l'article 1er · projet de loi relatif au secteur de l'énergie

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 1, 3 · proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 84 · avant l'article 1er · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
2. → rejeté Amendement n° 83 · avant l'article 1er · projet de loi relatif au secteur de l'énergie

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
2. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif au secteur de l'énergie
3. → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif au secteur de l'énergie

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1. → rejeté Amendement n° 29 · à l'article 1er · proposition de loi portant création d'un ordre national des infirmiers
2. → rejeté Amendement n° 20 · proposition de loi portant création d'un ordre national des infirmiers

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif au contrôle de la validité des mariages