Sénatrice · SER
Suivre en RSS : Frédérique Espagnac, sénatriceLes questions de Frédérique Espagnac
En clair
Frédérique Espagnac a posé 56 questions écrites et 4 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 37 de ses 56 questions écrites.
- Questions écrites
- 56dont 37 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 37 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Préoccupations exprimées par les artisans pâtissiers concernant les conditions d'exercice de la concurrence dans le secteur de la fabrication et de la remise directe des denrées alimentaires
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Situation des entreprises artisanales du bâtiment, confrontées à la hausse du prix des carburants
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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L'avenir du programme « Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique »
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Intégration des règles de TVA au sein du code des impositions sur les biens et services et évolutions annoncées concernant le régime de la TVA sur marge
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Durée de mission des composants électronique de sécurité
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Conséquences de la flambée récente des prix du carburant pour la filière conchylicole française
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Inquiétude grandissante des professionnels de santé et des patients quant à l'avenir de l'association Asalée
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Conséquence de la hausse des prix de l'énergie sur les agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Menace majeure que représente le nématode du pin pour l'ensemble de la filière forêt-bois
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Projet de décret visant à réduire de 100 % à 65 % le taux de remboursement des cures thermales pour les patients atteints d'affections de longue durée
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités, familles, autonomie et personnes handicapées
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Évolutions récentes du secteur français de la pêche
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
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Mobilisation récente de nombreux chauffeurs de taxi à Pau
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Annonce du projet de baisse du plafond de remise sur les médicaments génériques de 40 % à 20-25%
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Le risque Trump pour nos producteurs français
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Soins délivrés dans les hôpitaux psychiatriques dans les Pyrénées-Atlantiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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