Ancien sénateur
François Patriat
RDPI Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
En clair
François Patriat a été sénateur du 1er octobre 2008 au 19 août 2026. Il siégeait à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
- Votes exprimés
- 4 460sur 4 515 scrutins publics
- Textes déposés
- 29dont 1 en premier · médiane 55
Ses votes 4 515
- Scrutins
- 4 515
- Pour
- 1 989
- Contre
- 2 155
- Abstentions
- 316
- Pour
- Contre
- Abstention
- N'a pas pris part
Du 14 oct. 2008 au 21 juil. 2026Scrutins publics du Sénat
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
- Pour Pour une montagne vivante et souveraine
- Pour Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Tous ses votes (4 515) →Ses votes autrement que son groupe (38) →
Ses textes et amendements 29
François Patriat est l'un des auteurs de 29 textes, dont 1 comme premier auteur.
Ses textes, avec filtres (29) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
François Patriat a posé 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024.
Fonctions et parcours 1
Du 1er octobre 2008 au 19 août 2026 : 7 commissions et autres organes ; 1 fonction.
Fonctions à la fin du mandat 1
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Dernières évolutions
-
Décret n° 2026-967 du 20 octobre 2026 publié pour l'application de la loi n° 2026-307.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 08061X