Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Daniel Fargeot, sénateurLes questions de Daniel Fargeot
En clair
Daniel Fargeot a posé 2 questions écrites, 9 questions orales sans débat et 6 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 1 de ses 2 questions écrites.
- Questions écrites
- 2dont 1 avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 15orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
3 questions · les dernières publiées d'abord
-
Application du périmètre d'abattage de 35 mètres dans la lutte contre le chancre coloré du platane
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
-
Rémunération des absences des fonctionnaires de police détenteurs d'un mandat local
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Majoration de la part régionale de la taxe de séjour en Ile-de-France
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)