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Suivre en RSS : Alain Duffourg, sénateurLes questions d'Alain Duffourg
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55 questions correspondent à ces filtres : 55 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 39 questions écrites sur 55 (71 %), en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 55dont 39 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 39 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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55 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir des piscines publiques rurales
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Augmentation du nombre d'internes en neurologie en Occitanie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Visa pour des travailleurs saisonniers étrangers
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Fiscalité des communes nouvelles
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 154 jours
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Conséquences de la hausse des prix des matériaux pour les entreprises du secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Effets de la directive émissions industrielles (IED) sur les élevages familiaux de porcs et de volailles
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur pour les déchets du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 42 jours
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Mise en oeuvre des annonces gouvernementales relatives au stockage de l'eau
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Urgence de reconnaissance et de financement des bus dentaires en zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Crise de la filière de réemploi et de recyclage des textiles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 161 jours
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Situation du dispositif Action de santé libérale en équipe
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 49 jours
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Avenir de la compétence de distribution d'électricité et de gaz
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 77 jours
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Surveillance du suivi de la vaccination des palmipèdes et diplomatie sanitaire autour du foie gras
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Mention de l'origine du foie gras
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
- Réponse
- · 91 jours
-
Utilisation de la mention « fait maison »
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Exclusion des travailleurs sociaux de la sécurité sociale du Ségur
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 133 jours
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Décret relatif aux micro-crèches applicable au 1er septembre 2026
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 84 jours
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Annonce de la mise en extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 7 jours
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Bilan de l'application des lois : publication des décrets d'application des lois agricoles
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 63 jours
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Publication de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 238 jours
-
Révision rétroactive des tarifs de certains contrats de production photovoltaïque agricoles
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 154 jours
-
Promulgation du décret d'application de la loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 56 jours
-
Impact de la hausse de la tarification de la campagne été 2026 d'EDF pour les agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 231 jours
-
Conditions d'éligibilité des exploitations en agriculture biologique aux paiements pour services environnementaux
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 98 jours
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Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse bovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 259 jours
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Baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques pour les pharmaciens
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Mesures en faveur de l'emploi des seniors
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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Développement de l'oenotourisme et du spiritourisme pour l'attractivité des territoires
- Publiée
- Ministère
- Tourisme
- Réponse
- · 63 jours
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Approvisionnement direct des antennes de pharmacies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Avenir du crédit d'impôt pour l'emploi à domicile
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 266 jours
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Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Gers
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 35 jours
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Conséquences de la suspension annoncée du dispositif MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 63 jours
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Demande d'extension de l'éligibilité à la dotation d'équipement des territoires ruraux aux logements communaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 154 jours
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Efficacité des dispositifs publics de lutte contre la précarité alimentaire dans les territoires
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 91 jours
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Préservation de races animales patrimoniales menacées
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 119 jours
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Budget du Pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 49 jours
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Mesures de protection des PME et TPE face aux stratégies d'acquisition et de déstabilisation des grands groupes internationaux.
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 7 jours
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Prise en charge de la vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 168 jours
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Taxes américaines sur les vins et les spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 252 jours
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Lutte contre la présence de chlorure de vinyle monomère et de substances perfluoroalkylées dans l'eau potable
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 112 jours
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Situation des gynécologues
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Remplacement des canalisations d'eau potable en raison de la présence de chlorure de vinyle monomère
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 364 jours
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Chèque-emploi associatif pour les acteurs de course landaise
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 161 jours
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Création de résidences de répit partagé
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 441 jours
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Avenir des structures départementales de formation des enseignants
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 721 jours
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Droits de douane additionnels pour les spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 126 jours
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Statut des vacataires dans la restauration
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 140 jours
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Mesures de protection des PME et TPE face aux stratégies d'acquisition et de déstabilisation des grands groupes internationaux.
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 196 jours
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Situation des infirmières et infirmiers libéraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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