Assemblée nationale · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Assemblée nationale · Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numériqueQuestions au Gouvernement
En clair
83 questions correspondent à ces filtres : 40 questions écrites et 43 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 8 questions écrites sur 40 (20 %), en 59,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 40dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 59,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 32sans réponse publiée
- Questions en séance
- 43orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
83 questions · les dernières publiées d'abord
-
Plan d'électrification et chaudières au biofioul
- Publiée
-
Amélioration de l'affichage et de la lisibilité du prix de la recharge des VE
- Publiée
-
Coût de l’énergie
Bartolomé Lenoir UDR
- Posée en séance
-
Coût de l’énergie
- Posée en séance
-
Fiscalité applicable au biofioul
- Publiée
-
Conditions d'achat du biométhane
- Publiée
-
CEE et prix des carburants
- Publiée
-
Sécurisation des projets de méthanisation agricole face aux nouveaux dispositifs
- Publiée
-
Avenir du site de Sibanye-Stillwater au Havre
Jean-Paul Lecoq GDR
- Posée en séance
-
Situation des finances publiques
François Jolivet HOR
- Posée en séance
-
Vulnérabilité des infrastructures électriques
Jean-Luc Warsmann LIOT
- Publiée
-
Tarif préférentiel d'énergie dont bénéficient les agents des IEG
Damien Girard EcoS
- Publiée
-
Situation préoccupante du prix du fioul
- Publiée
-
Calendrier de transition du soutien au biométhane injecté
- Publiée
-
Fiscalité applicable au gaz naturel
Ian Boucard DR
- Publiée
-
Hausse du coût du fioul pour les ménages et les petites entreprises
- Publiée
-
Conversion de la centrale Émile Huchet dans le cadre du mécanisme de capacité
- Publiée
-
Concurrence entre les projets photovoltaïques sol et toiture
Alix Fruchon DR
- Publiée
-
Chèque énergie : accès des foyers résidant en habitat collectif
- Publiée
-
Réforme des heures creuses TURPE 7
- Publiée
-
Augmentation des prix de l'énergie
Jean-Luc Warsmann LIOT
- Publiée
-
Arrêt de production de la centrale de Chooz et accord franco-belge de 1998
Jean-Luc Warsmann LIOT
- Publiée
-
Renforcement du réseau électrique face aux coupures dans les Bouches-du-Rhône
- Publiée
-
Tests antidrogue ministères
- Publiée
-
Hausse de l'électricité : les Français une nouvelle fois pénalisés
- Publiée
-
Avenir du sous-objectif viticole dans le mécanisme IRICC
Didier Padey Dem
- Publiée
-
Tarifs aux bornes de recherge électrique
Béatrice Piron HOR
- Posée en séance
-
Fin du tarif d'achat sur le biométhane
- Publiée
-
Saturation des postes sources : un frein à la transition énergétique
- Publiée
-
Adaptation thermique des logements
Nathalie Coggia EPR
- Posée en séance
-
Développement de la production photovoltaïque
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Canicules et bâtiments publics : révision des critères du Fonds vert
Yoann Gillet RN
- Publiée
-
Freins aux projets industriels décarbonés
Marie-Agnès Poussier-Winsback HOR
- Posée en séance
-
Effets de la canicule en Bretagne
Damien Girard EcoS
- Posée en séance
-
Effets de la canicule sur les agriculteurs
Nicole Le Peih EPR
- Posée en séance
-
Atteinte à la vie privée d'un député
- Posée en séance
-
Reconduction du programme Slime
Mickaël Bouloux SOC
- Publiée
-
Parc éolien au large du Cap Corse
- Posée en séance
-
Effondrement en cours de la filière éolienne en mer
Clémence Guetté LFI-NFP
- Publiée
-
Décarbonation - Quel avenir pour le mix énergétique ?
David Taupiac LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Implantation d'un datacenter en Seine-et-Marne
Arnaud Bonnet EcoS
- Posée en séance
-
Souveraineté énergétique
- Posée en séance
-
Renforcer la place du biométhane dans la transformation énergétique
- Publiée
-
Crise énergétique et soutien aux entreprises de travaux publics
- Publiée
-
Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ?
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Industrie du plastique
- Posée en séance
-
Prix des carburants
Édouard Bénard GDR
- Posée en séance
-
Prix des carburants
- Posée en séance
-
Prix des carburants
- Posée en séance
-
Prix des carburants
Mélanie Thomin SOC
- Posée en séance
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)