Assemblée nationale · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Assemblée nationale · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associativeQuestions au Gouvernement
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131 questions correspondent à ces filtres : 120 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 7 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 118 questions écrites sur 120 (98 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 120dont 118 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 118 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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131 questions · les dernières publiées d'abord
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Les conséquences de l'exclusion des 6-13 ans du Pass'Sport
Jean-Louis Roumégas EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 56 jours
-
Renforcement du financement des associations
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Suppression du "Pass Sport" et avenir des clubs sportifs vosgiens
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Suppression du dispositif Pass'Sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans
Paul Molac LIOT
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Réforme du dispositif « Pass'Sport »
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Exclusion des jeunes de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée
Bruno Clavet RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 98 jours
-
Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
Bartolomé Lenoir UDR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation de la jeunesse face à la pauvreté et à la précarité
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 147 jours
-
Suppression du pass sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans
Christophe Naegelen LIOT
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Accès au sport pour les jeunes
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 77 jours
-
Conséquences du décret n° 2025-174 sur le handisport
Catherine Hervieu EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Réduction du budget Pass'sport 2025
Jérôme Nury DR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 84 jours
-
Pass'Sport
Perceval Gaillard LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 91 jours
-
Situation des accompagnateurs en moyenne montagne
Marie Pochon EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Projet loi de finances 2026 : crédits dédiés au sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 406 jours
-
Pass'Sport restreint : un risque de recul pour l'égalité
Sandrine Rousseau EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 91 jours
-
Natation : apprentissage de tous à tous âges
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 182 jours
-
Réduction de 15 000 agréments pour le service civique
Chantal Jourdan SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 84 jours
-
Augmentation du nombre de noyade été 2025
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 189 jours
-
Suppression du dispositif pass Sport pour les enfants de 6 à 13 ans
Bruno Clavet RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Restriction du pass Sport aux jeunes de 14 à 17 ans
Éric Michoux UDR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Inquiétude des clubs sportifs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Conséquences de la suppression du pass Sport pour les 6-13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 35 jours
-
Suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
-
Recentrage du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
-
Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel
Anne Stambach-Terrenoir LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Soutien au service civique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Suppression du « Pass'Sport » pour les 6-13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Situation de crise persistante au sein de la Fédération française de Karaté
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
-
Revenir sur la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
Soumya Bourouaha GDR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Rétablissement du dispositif Pass'Sport
Delphine Batho EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Réforme du Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Pass'Sports aux jeunes de 14 à 17 ans
Ian Boucard DR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Pass'Sport - Révision envisagée des conditions d'attribution
François Jolivet HOR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Pass'Sport : il faut protéger le sport populaire
Idir Boumertit LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
-
Pass'Sport : exclusion des 6-13 ans et impact préoccupant dans la Somme
Zahia Hamdane LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Maintien du Pass'Sport pour les jeunes de moins de 14 ans
René Pilato LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Exclusion des jeunes de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Contre la suppression du Pass'Sport pour les enfants de moins de 14 ans
Lisa Belluco EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Annonce de l'exclusion des 6-13 ans du Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
-
Absence de définition légale d'environnement montagnard spécifique hors neige
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
-
Besoin d'attractivité pour les contrats d'engagements éducatifs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
-
Crédit d'impôt bénévolat
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 203 jours
-
Accès inégal aux vacances pour les enfants : quelles réponses de l'État ?
Emmanuel Duplessy EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 49 jours
-
Accès équitable aux séjours collectifs pour les enfants
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 49 jours
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Restrictions du Pass'Sport
Marianne Maximi LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Restriction du Pass'Sport et conséquences sur l'accès des jeunes au sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
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Réforme du dispositif Pass Sport
Edwige Diaz RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Recentrage du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)