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Les votes du groupe du RDSE

En clair

Sur les 4 813 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 205 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 633 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.

Les plus récents d'abord

Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.

Pour · 8 membres Amendements n° 388, 553 · à l'article 6 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie20 oct. 2006 · scrutin n° 30 · → rejeté · 128 pour, 193 contre
Pour · 10 membres Sous-amendements n° 774, 19 · à l'article 3 bis · projet de loi relatif au secteur de l'énergie19 oct. 2006 · scrutin n° 21 · → rejeté · 35 pour, 281 contre
Pour · 8 membres Article 2 · projet de loi relatif au secteur de l'énergie18 oct. 2006 · scrutin n° 16 · → adopté · 201 pour, 126 contre
Pour · 8 membres Article 1er · projet de loi relatif au secteur de l'énergie18 oct. 2006 · scrutin n° 13 · → adopté · 201 pour, 126 contre
Pour · 8 membres Sur les conclusions de la commission des affaires économiques sur la motion, présentée par M. Jean-Pierre Bel, Mmes …11 oct. 2006 · scrutin n° 5 · → adopté · 202 pour, 124 contre

Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)