Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

En clair

96 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

7 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° 34 · Article unique Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à assurer le contrôle et le suivi du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes devant le Parlement et précisément auprès des commissions compétentes en la… »

  2. · N° 10 · Après l'article unique Retiré

    « Les pesticides sont une cause majeure du déclin et de l'extinction des populations et espèces d'insectes pollinisateurs. »

  3. · N° 9 · Après l'article unique Retiré

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite évaluer l’opportunité de créer une véritable école d'apiculture dispensant des formations diplômantes sur le modèle de la filière aquacole, et intégrant un véritable pôle de recherche apicole. »

  4. · N° 25 · Article unique Retiré

    « Amendement de repli visant à réduire le délai de mise à jour du plan départemental à trois mois après chaque modification du plan national. »

  5. · N° 17 · Article unique Retiré

    « Selon une étude de l'INRA d'Orléans, seulement 30 à 40 % des nids sont détruits avant la période de reproduction, alors qu'il faudrait en éliminer plus de 95 % chaque année pendant sept ans pour réduire la densité des nids de moitié. »

  6. · N° 18 · Article unique Retiré

    « Cet amendement vise à rétablir la prise en charge par l’Etat de la destruction des nids. »

  7. · N° 19 · Article unique Retiré

    « Cet amendement vise à anticiper l’apparition de nouveaux types de frelons invasifs pour prendre dès aujourd’hui des mesures préventives et ne pas perdre vingt ans comme ce fut le cas avec le frelon asiatique. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)