Retiré

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Amendement n° 19

Timothée Houssin RN · Article unique

En clair

Timothée Houssin a déposé cet amendement le 20 févr. 2025, avec 44 cosignataires, sur le texte « Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole ». Il a été retiré.

Adoptés sur ce texte
0 sur 39amendements dont le sort est connu, en séance publique

Ce qu'il propose

Le dispositif

Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :

« 6° Une taxinomie des différentes espèces de frelons susceptible de représenter, à court ou un long terme, une forme de danger sanitaire. »

Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)

Cet amendement vise à anticiper l’apparition de nouveaux types de frelons invasifs pour prendre dès aujourd’hui des mesures préventives et ne pas perdre vingt ans comme ce fut le cas avec le frelon asiatique.

Lors des travaux d’auditions, deux espèces de frelons ont été particulièrement soulignées: le frelon oriental, détecté récemment à Marseille et pour sa capacité d'expansion très rapide, et le frelon bicolore, qui peuvent tous deux constituer une menace sérieuse pour les populations d'abeilles.

Puisque nous légiférons sur le frelon asiatique, il est important de ne pas attendre la propagation d’autres espèces de frelons non-endémiques et potentiellement dangereuse pour lutter également contre leur propagation.

Son sort

Examen
En séance publique

Auteurs 45

Timothée Houssin RN

Les 44 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte de la commission n° 995

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO838901BTC0995P0D1N000019
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17BTC0995