Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

En clair

148 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

10 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° 59 · Article 1er Retiré

    « Une diminution des surfaces rizicoles est observée ces dernières années. »

  2. · N° 58 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à permettre l’utilisation de tout type de produits phytosanitaires pour les traitements par drones. »

  3. · N° 51 · Article 1er Retiré

    « Dans la continuité de nos amendements de simplification, nous proposons d’élargir les possibilités d’essais des programmes à tous les produits phytopharmaceutiques autorisés en France. »

  4. · N° 50 · Article 1er Retiré

    « Dans la continuité de notre amendement de rédaction globale, cet amendement vise à rendre le dispositif plus efficace en l’étendant à tous les produits phytopharmaceutiques autorisés en France, puisque les programmes d’application par… »

  5. · N° 49 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à simplifier le dispositif en retirant la mention de l’ANSES. »

  6. · N° 28 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à réécrire le dispositif de l’article premier en proposant une rédaction plus efficace et plus ouverte à de futures évolutions de la technologie d’épandage par drones. »

  7. · N° CE30 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement prévoit un encadrement des programmes d'essai d'épandage par drone dans de nouvelles cultures. »

  8. · N° CE26 · Article 1er Retiré

    « Les auteurs de cet amendement ne sont pas, par principe, opposés à l’épandage par drone. »

  9. · N° CE24 · Article 1er Retiré

    « L’agriculture camarguaise repose sur l’introduction d’une culture en rotation, le riz. »

  10. · N° CE21 · Article 1er Retiré

    « Amendement de clarification. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)