Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

En clair

77 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° AS35 · Article 2 Rejeté

    « Par ce sous-amendement, le groupe Écologiste et social introduit la consommation excessive d’alcool parmi les facteurs de risque cardio-vasculaire pouvant faire l’objet d’actions de promotion de la santé organisées par l’employeur. »

  2. · N° AS22 · Après l'article 2 Rejeté

    « Par cet amendement le groupe parlementaire La France Insoumise sollicite une demande de rapport pour porter le sujet de la continuité de la prise en charge des patients victimes d’un accident vasculaire cérébral lorsqu’un retour ou un… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)