Les votes d'Yannick Chenevard

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
2. → adopté L'article 24 bis
3. → adopté L'article 24
4. → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
5. → adopté L'article 23
6. → adopté L'article 22
7. → adopté L'article 21
8. → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'article 15
5. → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
6. → adopté L'article 14
7. → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
8. → adopté L'article 13
9. → adopté L'article 12 ter
10. → adopté L'article 12 bis
11. → adopté L'article 12
12. → adopté L'article 11
13. → adopté L'article 10
14. → adopté L'article 9
15. → adopté L'article 8 bis
16. → adopté L'article 8
17. → adopté L'article 7
18. → adopté L'article 6 bis
19. → adopté L'article 6
20. → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
21. → adopté L'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 4 bis
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier et rapport annexé
6. → adopté L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
8. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · tous adoptés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé