Les votes d'Yaël Braun-Pivet

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 29
3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 28
4. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
5. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 11
6. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 10
7. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 9 bis
8. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 9

Voir les 42 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 8 bis A
2. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 8
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
4. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 7
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
6. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
7. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
8. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
9. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
10. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
11. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 5
12. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
13. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
14. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 4
15. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
16. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 3 bis
17. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
18. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
19. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
20. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 3
21. — N'a pas pris part
    3 amendements à l'article 3 : 3 non-votants · tous rejetés

    1. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
    2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
    3. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
22. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 27 ter
23. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 27 bis
24. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 27
25. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 26
26. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
27. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 25
28. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 24
29. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 23
30. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
31. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 22
32. — N'a pas pris part
    3 amendements à l'article 22 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

    1. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
33. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 21
34. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
35. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
36. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 20
37. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
38. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20