Les questions de Vincent Rolland
En clair
Vincent Rolland a posé 63 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 63 questions écrites.
- Questions écrites
- 63dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Imposition locale des chalets d'alpage
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- Ministère
- Action et comptes publics
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Santé mentale dans le scolaire
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- Ministère
- Éducation nationale
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Exonération des cotisations sociales pour les 80 ans et plus
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Étrangers : Contrôle de pensions de retraite et de reversion
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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RE2020 Degré-heure climatiseurs
- Publiée
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Coupes budgétaires pour les CFA et l'apprentissage
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- Ministère
- Travail et solidarités
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Développement de la lettre recommandée électronique
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Produit des amendes pour les excès de vitesse minimes
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- Ministère
- Intérieur
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Surcote retraite
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- Ministère
- Travail et solidarités
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Place et rôle des gardes champêtres dans le continuum de sécurité
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- Ministère
- Intérieur
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Gestion de l'après crise sanitaire (DNC)
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Prise en charge du cancer du sein
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ADAS - Système de sécurité
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Budget de la politique agricole commune à compter de 2028
- Publiée
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Abattement fiscal pensions de retraite
- Publiée
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Dépenses pédagogiques des EPLE : situation des budgets alloués par l'État
- Publiée
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Revenus des enfants à charge dans le calcul des prestations sociales
- Publiée
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Cartographie des zones sous-dotées en chirurgiens dentistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)