Les questions de Vincent Rolland
En clair
63 questions correspondent à ces filtres : 63 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 43 questions écrites sur 63 (68 %), en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
- 63dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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63 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 175 jours
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Législation des logements érigés sur des terrains viabilisés
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
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Centres de formation d'apprentis et aménagement pour les apprentis sportifs
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
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Assurance sur routes enneigées
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
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Contrats de production domestique d'électricité de panneaux photovoltaïques
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Don du sang à partir de 17 ans
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 644 jours
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Infirmiers en pratique avancée (IPA)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 532 jours
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Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 154 jours
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Pérennité du « fonds vert »
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 56 jours
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Subvention d'équilibre des services publics industriels et commerciaux (SPIC)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 329 jours
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Stationnement des infirmières et infirmiers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
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Conditions d'accès à « MaPrimAdapt' »
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Prolifération des chats errants
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)