Députée · SOC
Suivre en RSS : Valérie Rossi, députéeLes questions de Valérie Rossi
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71 questions correspondent à ces filtres : 71 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 45 questions écrites sur 71 (63 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 71dont 45 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 25sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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71 questions · les dernières publiées d'abord
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Urgence d'un renforcement du dialogue social au sein de l'ÉFS
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Suspension des revalorisations promises aux professionnels de santé libéraux
- Publiée
-
Identification des œufs, marquage, traçabilité et réutilisation des emballages
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Situation du secteur de la coiffure et comment garantir sa pérennité
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Critères d'audience dans les arrêtés de représentativité patronale
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
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Situation des assistants sociaux scolaires dans le second degré
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Requalification pénale du vol d'un animal de compagnie
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 105 jours
-
Conséquences graves de la hausse de la TSA sur le pouvoir d'achat des Français
- Publiée
-
Évolution du statut juridique des animaux dans le droit français
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 105 jours
-
Dysfonctionnements liés à la procédure de remboursement des billets de train
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 133 jours
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Conséquences préoccupantes hausse de la taxe de solidarité additionnelle
- Publiée
-
Prise en charge de la totalité des frais de transports en ambulance bariatrique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation des médecins de montagne
- Publiée
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Défiscalisation du pet sitting
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne (PADHUE)
- Publiée
- Réponse
- · 553 jours
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Trouble déficitaire de l'attention (TDAH)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Reconnaissance de la fibromyalgie en affection longue durée
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Conditions d'exercice d'une activité de formateur occasionnel
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Dangerosité des chiens de protection dans les zones d'élevage et d'alpage
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaire
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)