Les votes de Timothée Houssin

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 249 de Mme Blin à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Grangier à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 556 de M. Trébuchet à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1231 de M. Casterman à l'article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
3. → adopté L'article 17
4. 4 amendements après l'article 14 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 926 de M. Dutremble après l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1076 de M. Schreck après l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1217 de M. Dutremble après l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 476 de M. Blairy après l'article 14
5. → adopté L'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 6 amendements à l'article 14 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article 10 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 353 de M. Amblard à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 1494 de M. Houssin à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 391 de Mme Florence Goulet à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 1417 de M. David Magnier à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 1419 de M. David Magnier à l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter
3. → adopté L'amendement n° 814 de M. Humbert et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
4. → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
5. 5 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2330 de Mme Bazin-Malgras et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. → adopté Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
6. → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
7. 6 amendements après l'article 7 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1407 de M. David Magnier après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Houssin après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Neuder après l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 1189 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant après l'article 7
8. → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
2. → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
3. → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Schreck à l'article 6 ter
4. 4 amendements après l'article 6 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 344 de M. Carbonnel après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 340 de M. Carbonnel après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Lottiaux après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. David Magnier après l'article 6
5. → adopté L'article 6
6. → rejeté L'amendement n° 1404 de M. David Magnier à l'article 6