Les amendements de Tiffany Joncour

En clair

Tiffany Joncour a déposé 57 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 007 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

9 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD438 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CD397 · Après l'article 2 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 2148 · Article 10 Irrecevable

  2. · N° 1222 · Article 6 Irrecevable

  3. · N° 1217 · Article 6 Irrecevable

  4. · N° 1214 · Article 6 Irrecevable

  5. · N° 1068 · Article 2 Irrecevable

  6. · N° 2149 · Article 12 Irrecevable

  7. · N° 2147 · Article 6 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)