Les amendements de Thibault Bazin

En clair

Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 989 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 211 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 465 · Après l'article 32 Irrecevable

  2. · N° 467 · Après l'article 32 Irrecevable

  3. · N° 468 · Après l'article 32 Irrecevable

  4. · N° 453 · Après l'article 30 Irrecevable

  5. · N° 469 · Après l'article 21 Irrecevable

  6. · N° 433 · Après l'article 21 Irrecevable

  7. · N° 440 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° 441 · Après l'article 21 Irrecevable

  9. · N° 442 · Après l'article 21

    « Amendement de repli. »

  10. · N° 443 · Après l'article 21

    « L’accélération du virage ambulatoire et du virage domiciliaire traduisent la volonté des Français de vieillir « chez soi ». »

  11. · N° 454 · Après l'article 29

    « En réformant l’article L. 521‑1 du code de la sécurité sociale pour y intégrer une variation des allocations familiales en « fonction des ressources du ménage ou de la personne qui a la charge des enfants, selon un barème défini par… »

  12. · N° 438 · Après l'article 21

    « Les proches aidants, que la Haute Autorité de Santé (HAS) définit comme « les personnes non professionnelles qui viennent en aide à titre principal, pour partie ou totalement, à une personne dépendante de leur entourage pour les activités… »

  13. · N° 455 · Après l'article 29

    « En réformant l’article L. 521‑1 du code de la sécurité sociale pour y intégrer une variation des allocations familiales en « fonction des ressources du ménage ou de la personne qui a la charge des enfants, selon un barème défini par… »

  14. · N° 439 · Après l'article 21

    « Les proches aidants, que la Haute Autorité de Santé (HAS) définit comme « les personnes non professionnelles qui viennent en aide à titre principal, pour partie ou totalement, à une personne dépendante de leur entourage pour les activités… »

  15. · N° 437 · Après l'article 21

    « Les proches aidants, que la Haute Autorité de Santé (HAS) définit comme « les personnes non professionnelles qui viennent en aide à titre principal, pour partie ou totalement, à une personne dépendante de leur entourage pour les activités… »

  16. · N° 457 · Après l'article 29

    « En réformant l’article L. 521‑1 du code de la sécurité sociale pour y intégrer une variation des allocations familiales en « fonction des ressources du ménage ou de la personne qui a la charge des enfants, selon un barème défini par… »

  17. · N° 435 · Après l'article 21

    « Les proches aidants, que la Haute Autorité de Santé (HAS) définit comme « les personnes non professionnelles qui viennent en aide à titre principal, pour partie ou totalement, à une personne dépendante de leur entourage pour les activités… »

  18. · N° 456 · Après l'article 29

    « En réformant l’article L. 521‑1 du code de la sécurité sociale pour y intégrer une variation des allocations familiales en « fonction des ressources du ménage ou de la personne qui a la charge des enfants, selon un barème défini par… »

  19. · N° 458 · Après l'article 29

    « En réformant l’article L. 521‑1 du code de la sécurité sociale pour y intégrer une variation des allocations familiales en « fonction des ressources du ménage ou de la personne qui a la charge des enfants, selon un barème défini par… »

  20. · N° 436 · Après l'article 21

    « La loi « bien vieillir » a créé le service public départemental de l’autonomie, pour fédérer l’ensemble des acteurs de proximité sous l’égide du Département. »

  21. · N° 432 · Après l'article 21 Irrecevable

  22. · N° 464 · Après l'article 18 Irrecevable

  23. · N° 463 · Après l'article 18 Irrecevable

  24. · N° 444 · Après l'article 22 Irrecevable

  25. · N° 459 · Après l'article 18

    « Dans son rapport portant sur la régulation du système de santé publié en 2021, le Haut conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie recommande que « les [autres] textes dans le champ de la santé, dont la LFSS, » soient la déclinaison d’un… »

  26. · N° 445 · Article 22 Irrecevable

  27. · N° 449 · Article 22 Irrecevable

  28. · N° 460 · Après l'article 18

    « Dans son rapport portant sur la régulation du système de santé publié en 2021, le Haut conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie recommande que « les [autres] textes dans le champ de la santé, dont la LFSS, » soient la déclinaison d’un… »

  29. · N° 448 · Article 22 Irrecevable

  30. · N° 399 · Après l'article 18 Irrecevable

  31. · N° 447 · Article 22 Irrecevable

  32. · N° 446 · Article 22 Irrecevable

  33. · N° 400 · Après l'article 18 Irrecevable

  34. · N° 401 · Après l'article 18 Irrecevable

  35. · N° 402 · Après l'article 18 Irrecevable

  36. · N° 403 · Après l'article 18 Irrecevable

  37. · N° 404 · Après l'article 18 Irrecevable

  38. · N° 405 · Après l'article 18 Irrecevable

  39. · N° 406 · Après l'article 18 Irrecevable

  40. · N° 407 · Après l'article 18 Irrecevable

  41. · N° 408 · Après l'article 18 Irrecevable

  42. · N° 409 · Après l'article 18 Irrecevable

  43. · N° 431 · Après l'article 15 Irrecevable

  44. · N° 410 · Après l'article 18 Irrecevable

  45. · N° 412 · Après l'article 18 Irrecevable

  46. · N° 414 · Après l'article 15 Adopté

    « L’engorgement des services d’urgence dans les hôpitaux couplé aux difficultés grandissantes rencontrées par nos compatriotes dans l’accès à des professionnels de santé pour des soins non programmés ou sur certains créneaux spécifiques (le… »

  47. · N° 413 · Après l'article 18 Irrecevable

  48. · N° 387 · Après l'article 15 Irrecevable

  49. · N° 416 · Après l'article 18 Irrecevable

  50. · N° 388 · Après l'article 15 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)