Les questions de Sylvain Carrière
En clair
Sylvain Carrière a posé 63 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 41 de ses 63 questions écrites.
- Questions écrites
- 63dont 41 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 41 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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44 questions · les dernières publiées d'abord
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Suppression des nouvelles restrictions d'accès au Pass'Sport pour les jeunes
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 42 jours
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Manque d'application des sanctions judiciaires contre les actes racistes
- Publiée
- Réponse
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Statut des auxiliaires de vie scolaire dans les lycées agricoles privés
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Remplacement des enseignants absents dans les écoles du premier degré
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 133 jours
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Pénibilité du travail et protection sociale des travailleurs en ESAT
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 119 jours
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Pollution aux PFAS et biosurveillance des populations exposées dans le Gard
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Situation urgente des prix du carburant
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Exclusion des travailleurs sociaux de la MSA du bénéfice de la prime Ségur
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 105 jours
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Insuffisance du nombre de postes au CAPES d'occitan-langue d'oc
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 35 jours
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Quotas de maquereaux pour la pêche amateure face à la pêche industrielle
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 84 jours
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Concilier protection des espaces marins et soutien à la filière conchylicole
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Exploitation d'animaux carnivores non domestiques à but commercial
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Mercosur
- Posée en séance
- Ministère
- Commerce extérieur et attractivité
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Non-application des conventions collectives dans les établissements de jeux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 105 jours
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Scolarisation des enfants en situation de handicap dans l'Hérault
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 245 jours
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Situation alarmante du service public du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 294 jours
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Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Lutte contre les incendies et obligations légales de débroussaillement
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 126 jours
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Distribution des plis électoraux et revendication des salariés de La Poste
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
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Avenir de la DGCCRF et situation sociale de ses agents
- Publiée
- Réponse
- · 364 jours
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Financement français des bombes climatiques
- Publiée
- Réponse
- · 308 jours
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Révision du règlement européen REACH
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
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Coût de l'abaissement de la TVA à 5,5% pour les transports collectifs terrestres
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
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Accessibilité dans les politiques de la ville et des transports
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Stratégie nationale d'adaptation de l'arboriculture au changement climatique
- Publiée
- Réponse
- · 406 jours
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Généraliser le traitement à l'eau chaude des vignes
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Transition écologique
- Posée en séance
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Inéligibilité des élèves en BMA aux bourses de lycée
- Publiée
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Dégradation de la santé mentale chez les jeunes
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- Réponse
- · 112 jours
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Besoin de reconsidérer le bien-fondé du projet A154-120
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
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Acarien Tropilaelaps et danger sur les abeilles
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Non au retour du plastique dans les cantines scolaires
- Publiée
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Manque de financements et de vision systémique pour le PNACC 3
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Mode de scrutin des élections professionnelles aux chambres d'agriculture
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Retard parution décret aides apprentissage et conséquences sur les BTS
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Crise conchylicole et mauvaise qualité de l'eau de l'étang de Thau
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Concurrence déloyale sur les cercueils hermétiques
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- Santé et accès aux soins
- Réponse
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Ferme-usine de poulets à Peyrins
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Recrutement des enseignants en liste complémentaire
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- Éducation nationale
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Épaves de bateaux dans les canaux
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Indemnisations des cultures viticoles face au risque incendie
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Scolarisation des enfants en situation de handicap dans l'Hérault
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
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Piège à colle visant les rongeurs
- Publiée
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- · 525 jours
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Exposition aux risques des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)