Les votes de Soumya Bourouaha

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 5 amendements après l'article 37 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
2. 10 amendements à l'article 30 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   9. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   10. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
3. → adopté L'article 29
4. → adopté L'article 28
5. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
6. → adopté L'article 11
7. → adopté L'article 9
8. → adopté L'article 8 bis A

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
3. → adopté L'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
6. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
7. → adopté L'article 27 Mise au point : voulait voter « contre »
8. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
9. → adopté L'article 23
10. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
11. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
12. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
13. → adopté L'article 21
14. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
15. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
16. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
17. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
18. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
19. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
20. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
21. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
22. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
23. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
24. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
25. → rejeté L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. 3 amendements à l'article 34 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34