Les questions de Sébastien Saint-Pasteur
En clair
Sébastien Saint-Pasteur a posé 89 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 54 de ses 89 questions écrites.
- Questions écrites
- 89dont 54 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 150,5 jourssur 54 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 35sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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59 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif
- Publiée
- Réponse
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Inscription au CNED pour les enseignements de spécialité au lycée
- Publiée
- Réponse
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Devenir de l'aéroport Bordeaux-Mérignac
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Dysfonctionnement du guichet unique INPI
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Remboursement du dépistage du cancer du col utérin des femmes de plus de 65 ans
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 140 jours
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Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 63 jours
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Conformité de la peinture routière luminescente
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 119 jours
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Remboursement par l'assurance maladie des médicaments antimigraineux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)