Les votes de Sébastien Peytavie

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis

Voir les 42 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 3 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
10. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 3
11. ✓ Pour
    3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
    2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
    3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
12. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 27 ter
13. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 27 bis
14. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 26
15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
16. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 25
17. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 24
18. ✓ Pour → adopté L'article 23
19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
20. ✓ Pour → adopté L'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
21. Diverses
    3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
22. ✓ Pour → adopté L'article 21
23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
25. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 20
26. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
27. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
28. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
30. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
31. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 18
32. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
33. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
34. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 17
35. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
36. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
37. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 16
38. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16