Les questions de Sandrine Rousseau
En clair
24 questions correspondent à ces filtres : 24 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 15 questions écrites sur 24, en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
- 24dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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24 questions · les dernières publiées d'abord
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Accessibilité des transports en Île-de-France
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Conséquences de la fermeture du CAC Amado
- Publiée
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Soutien au testing probatoire
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Soutenir Duralex et ses salariés
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 56 jours
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Soutenir l'inter-LGBT après l'annulation de la marche des fiertés de Paris
- Publiée
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Assurer la protection des femmes au Nigéria
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 63 jours
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Difficultés d'accès aux titres de séjour pour les étudiants comoriens admis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Données de santé - Financer une solution souveraine et sécurisée
- Publiée
-
Un congé paternité pour les couples homosexuels masculins
- Publiée
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Indemnisation des femmes enceintes malades dans la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 147 jours
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Droits des bibliothécaires du MNHN
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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L'État défend les privilèges de la chasse à courre aux dépens de l'environnement
- Publiée
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Difficultés du fonds Vivea (formation professionnelle agricole)
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Restructuration du centre d'accueil et de crise Ginette Amado
- Publiée
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Agir pour la décharge dérogatoire des directeur·rices d'écoles parisiennes
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
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Interdiction de la chasse des cerfs au brame
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Pass'Sport restreint : un risque de recul pour l'égalité
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 91 jours
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Sanctions contre le gouvernement israélien au regard de la situation à Gaza
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 175 jours
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Invisibles mais indispensables : pour une reconnaissance pleine des PADHUE
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 273 jours
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Statistiques relatives aux violences commises par PDAP
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (M)
- Réponse
- · 154 jours
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Fonctionnement et encadrement des services d'enquêtes internes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 350 jours
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Statistiques judiciaires des violences commises par des forces de sécurité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
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Détention d'activistes au Vietnam
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 252 jours
-
Devenir des orques et dauphins captifs
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)