Ancienne députée · SER
Le parcours de Sabine Buis
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Professeur du secondaire
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 10 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Développement durable
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Développement durable : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : rapporteure
Commission spéciale sur la prostitution
22 oct. 2013 → 14 avr. 2016 (2 ans et 5 mois)
- Commission spéciale sur la prostitution : membre du 22 oct. 2013 au 14 avr. 2016 (2 ans et 5 mois)
Commission spéciale sur la transition énergétique
2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Rapporteure · 9 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 au 8 sept. 2014 (7 jours)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : rapporteure du 9 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire
17 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)
- Vice-Présidente · 19 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)
- Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : membre du 17 au 18 déc. 2013 (2 jours)
- Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : vice-Présidente du 19 déc. 2013 au 30 oct. 2014 (10 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : rapporteure
Banque publique d'investissement
3 déc. 2014 → 30 sept. 2015 (9 mois)
- Banque publique d'investissement : membre du 3 déc. 2014 au 30 sept. 2015 (9 mois)
Application de la loi sur la transition énergétique
3 nov. 2015 → 16 nov. 2016 (1 an)
- Rapporteure · 20 janv. → 16 nov. 2016 (9 mois)
- Application de la loi sur la transition énergétique : membre du 3 nov. 2015 au 19 janv. 2016 (2 mois)
- Application de la loi sur la transition énergétique : rapporteure du 20 janv. au 16 nov. 2016 (9 mois)
Organismes extra parlementaires
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages · membre titulaire
21 nov. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
- Commission supérieure des sites, perspectives et paysages : membre titulaire du 21 nov. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires3 au total · fonction : rapporteure
Participation du public · membre titulaire
29 nov. → 13 déc. 2012 (15 jours)
- Rapporteure · 4 → 13 déc. 2012 (10 jours)
- Participation du public : membre titulaire du 29 nov. au 3 déc. 2012 (5 jours)
- Participation du public : rapporteure du 4 au 13 déc. 2012 (10 jours)
Transition énergétique · membre titulaire
6 mars → 25 mai 2015 (2 mois)
- Rapporteure · 10 mars → 25 mai 2015 (2 mois)
- Transition énergétique : membre titulaire du 6 au 9 mars 2015 (4 jours)
- Transition énergétique : rapporteure du 10 mars au 25 mai 2015 (2 mois)
Reconquête biodiversité · membre suppléante
19 mai → 1er juin 2016 (14 jours)
- Reconquête biodiversité : membre suppléante du 19 mai au 1er juin 2016 (14 jours)
Fonctions et appartenances terminées 14
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement · rapporteure →
- Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel · membre →
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire · membre →
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire · vice-présidente →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · rapporteure →
- Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · rapporteure →
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte · rapporteure →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages · membre suppléante →
Groupes d'amitié et d'études
- Présidente
- Groupe d'amitié France-Zambie (depuis le 8 juin 2016) · Groupe d'études Chataigneraie (depuis le 22 mai 2013)
- Vice-Présidente
- Groupe d'études Aménagement du territoire (depuis le 5 févr. 2013) · Groupe d'études Gaz de schiste (depuis le 6 févr. 2013)
Groupes d'amitié 1
- Zambie · P
Groupes d'études 11
- Chataigneraie · P
- Aménagement du territoire · VP
- Gaz de schiste · VP
- Autisme
- Chasse et territoires
- Construction, éco-construction et logement
- Formation alternée en milieu rural
- Mer, pêche et souveraineté maritime
- Politiques de la ruralité
- Textile et industries de main d'oeuvre
- Tourisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)