Les amendements de Romain Tonussi

En clair

Romain Tonussi a déposé 76 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 815 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

7 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF812 · Article 52 Non soutenu

    « Cet indicateur de performance vise à évaluer l’efficacité réelle du dispositif des maisons ATHOS dans la réhabilitation psychologique et sociale des militaires blessés psychiques. »

  2. · N° CF813 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement est un amendement d’appel. »

  3. · N° CF811 · Article 49 Non soutenu

    « Les munitions téléopérées représentent une évolution tactique majeure des conflits contemporains. »

  4. · N° CF808 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement vise à réaffecter 1 500 000 € des crédits de l’action 5 « Systèmes d’information, d’administration et de gestion » du programme 212 « Soutien de la politique de la défense » vers la sous-action 7.30 « Communiquer – Cyber »… »

  5. · N° CF810 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement vise à transférer 3 500 000 € de l’action 4 « Politique immobilière » du programme 212 « Soutien de la politique de la défense » vers le programme 178 « Préparation et emploi des forces », au bénéfice de la sous-action 4‑03… »

  6. · N° II-DN108 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement vise à réaffecter 1 500 000 € des crédits de l’action 5 « Systèmes d’information, d’administration et de gestion » du programme 212 « Soutien de la politique de la défense » vers la sous-action 7.30 « Communiquer – Cyber »… »

  7. · N° II-DN118 · Article 49 Non soutenu

    « Les munitions téléopérées représentent une évolution tactique majeure des conflits contemporains. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)