Les amendements de Romain Daubié

En clair

Romain Daubié a déposé 256 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 469 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

256 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-900 · Après l'article 16 Non soutenu

    « Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »

  2. · N° I-909 · Après l'article 10 Rejeté

    « Cet amendement a été travaillé avec le concours de la FFB. »

  3. · N° I-908 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° I-891 (Rect) · Après l'article 13 Non soutenu

    « Le crédit impôt recherche (CIR) vise à stimuler l’innovation en allégeant la charge fiscale des entreprises qui investissent dans la R&D. »

  5. · N° I-889 · Après l'article 10 Tombé

    « Cet amendement a été discuté avec la fédération du BTP de l'Ain. »

  6. · N° I-1175 · Après l'article 3 Tombé

    « La spéculation immobilière, en particulier dans les zones touristiques où la tension locative est forte, contribue à l’augmentation rapide et excessive du prix des biens. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)