Député · Dem
Suivre en RSS : Romain Daubié, députéLes amendements de Romain Daubié
En clair
Romain Daubié a déposé 256 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 469 amendements d'autres députés.
59 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »
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« Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »
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« Cet amendement a été travaillé avec Départements de France. »
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« Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »
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« Le présent amendement a pour objectif principal d’augmenter le déploiement de l’offre de logements sociaux dans les territoires et notamment dans les communes qui ne parviennent pas à atteindre les objectifs fixés par la loi SRU, tout… »
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« Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »
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« Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »
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« Cet amendement a été travaillé avec l'Association Départements de France. »
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« Le crédit impôt recherche (CIR) vise à stimuler l’innovation en allégeant la charge fiscale des entreprises qui investissent dans la R&D. »