Les amendements de Rodrigo Arenas

En clair

Rodrigo Arenas a déposé 93 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 345 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

3 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

  1. · N° AE2 · Article 1er Retiré

    « Par cet amendement, le groupe LFI dénonce l'inadéquation du critère temporel fixé pour déterminer la restituabilité des biens culturels au regard des enjeux sur ce sujet. »

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

  1. · N° 271 · Titre Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

  1. · N° AC1 · Article 1er Retiré

    « Par cet amendement d’appel, le groupe LFI-NFP souhaite simplement mettre en avant la question de la rémunération et plus généralement des revenus perçus par les personnels enseignants du 1er degré de Wallis-et-Futuna lorsque ces derniers… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)