Les votes de Prisca Thevenot

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thiériot à l'article premier
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guiniot et les amendements identiques suivants à l'article premier

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Lorho à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Lecoq à l'article 22
2. → rejeté L'amendement n° 295 rectifié de Mme Bordes à l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 242 de M. Villedieu de suppression de l'article 19
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 453 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 13
5. 4 amendements après l'article 10 bis : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taverne après l'article 10 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Taverne après l'article 10 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 744 de M. Lopez-Liguori après l'article 10 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Diaz après l'article 10 bis
6. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 bis

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 683 de M. Amirshahi à l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 191 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
3. 4 amendements à l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de M. Delaporte à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Christophle à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 203 de M. Christophle à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Léaument et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 265 de M. Bernalicis de suppression de l'article 5 bis
5. 3 amendements à l'article 4 bis C : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Faucillon à l'article 4 bis C
   2. → rejeté L'amendement n° 853 de M. Ruffin à l'article 4 bis C
   3. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis C
6. → adopté L'amendement n° 67 de Mme Lorho à l'article 3
7. → adopté L'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3
8. → adopté Le sous-amendement n° 1012 de M. Pauget à l'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 746 de M. Lopez-Liguori à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 246 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Gillet après l'article 24
4. → rejeté L'amendement n° 60 de M. Gillet après l'article 24
5. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Causse à l'article 24
6. → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 978 de M. Lopez-Liguori à l'amendement n° 640 de M. Marleix et aux amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 379 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 463 de M. Léaument à l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 753 de M. Houlié à l'article 14
6. 8 amendements à l'article 23 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Delaporte à l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 363 de M. Bernalicis à l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 301 de Mme Bordes à l'article 23
   4. → rejeté L'amendement n° 300 de Mme Bordes à l'article 23
   5. → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Bordes à l'article 23
   6. → rejeté L'amendement n° 274 de M. Léaument à l'article 23
   7. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Capdevielle à l'article 23
   8. → rejeté L'amendement de suppression n° 272 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. 6 amendements à l'article 23 quinquies : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 177 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   2. → rejeté L'amendement n° 227 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   3. → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   4. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   5. → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   6. → rejeté L'amendement n° 415 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies