Les questions de Pierre Pribetich
En clair
14 questions correspondent à ces filtres : 14 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 14, en 63 jours en médiane.
- Questions écrites
- 14dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 63 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
7 questions · les dernières publiées d'abord
-
Reconnaissance et cadre d'exercice des ergothérapeutes dans le système de santé
- Publiée
-
Projet d'intégration de l'IRD au sein du CNRS
- Publiée
-
Avenir de l'IRD - place de l'APD et de la diplomatie scientifique pour la France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Prime pour suppression d'heures
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Situation du dispositif Asalée
- Publiée
-
Risque du transfert de la tutelle du médico-social aux conseils départementaux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Remboursement par l'assurance maladie de la pose de bas de contention
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)