La Navette Chercher
Menu

Ancien député · SRC

Le parcours de Pierre Moscovici

Le mandat

Mandat
du au · 2 mandats auparavant
Groupe
SRC Socialiste, républicain et citoyen, membre du 5 mai 2014 au 31 oct. 2014
Profession déclarée
Conseiller maître à la cour des comptes
Gouvernement
Missions auprès du Gouvernement
  • En mission auprès de : Premier ministre · gouvernement Valls 2 → Voies et moyens d'un renforcement de la contribution de l'Union européenne à la consolidation de la croissance et à la création d'emplois

Son parcours

Du 20 juin 2007 au 31 octobre 2014 : 7 commissions et autres organes ; 3 fonctions.

Mandat de député

3 périodes

Hors mandat du 17 juin 2012 au 19 juin 2012 (3 jours) ; du 22 juil. 2012 au 2 mai 2014 (1 an et 9 mois).

  • 20 juin 2007 → 16 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • 20 juin → 21 juil. 2012 (1 mois)
  • 3 mai → 31 oct. 2014 (5 mois)

Groupe politique

S.R.C., puis SRC, puis NI

5 mai → 31 oct. 2014 (5 mois)

  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 16 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin au 21 juil. 2012 (26 jours)
  • SRC : membre du 5 mai au 31 oct. 2014 (5 mois)
  • NI : député non-inscrit du 3 au 4 mai 2014 (2 jours)

Commissions permanentes

Affaires étrangères, puis Finances, puis Affaires économiques

6 mai → 27 oct. 2014 (5 mois)

  • Affaires étrangères : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
  • Finances : membre du 1er juil. 2009 au 16 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
  • Finances : membre du 6 mai au 27 oct. 2014 (5 mois)
  • Affaires économiques : membre du 28 juin au 21 juil. 2012 (24 jours)
3 remplacements ponctuels
  • Affaires culturelles et éducation · 1
    18 juin 2014
  • Affaires étrangères · 1
    28 → 31 oct. 2014
  • Affaires sociales · 1
    11 → 13 févr. 2012

Délégations et Office

Délégation pour l'union européenne

3 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)

  • Vice-Président · 4 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
  • Délégation pour l'union européenne : membre le 3 juil. 2007
  • Délégation pour l'union européenne : vice-Président du 4 juil. 2007 au 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)

Commissions d'enquête

Com. enquête libération infirmières bulgares

16 oct. 2007 → 23 janv. 2008 (3 mois)

  • Président · 17 oct. 2007 → 23 janv. 2008 (3 mois)
  • Com. enquête libération infirmières bulgares : membre le 16 oct. 2007
  • Com. enquête libération infirmières bulgares : président du 17 oct. 2007 au 23 janv. 2008 (3 mois)

Commissions permanentes non législatives

Affaires européennes

17 sept. 2008 → 30 juin 2009 (9 mois)

  • Vice-Président · 17 sept. 2008 → 30 juin 2009 (9 mois)
  • Affaires européennes : vice-Président du 17 sept. 2008 au 30 juin 2009 (9 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

8 nov. 2007 → 16 juin 2012 (4 ans et 7 mois)

  • APF : membre du 8 nov. 2007 au 16 juin 2012 (4 ans et 7 mois)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 11

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
Groupe d'études Automobile (jusqu'au 16 juin 2012)

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)