Ancien député · S.R.C.
Le parcours de Pierre Bourguignon
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Sociologue urbaniste
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 9 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C.
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Finances, puis Lois
21 févr. → 19 juin 2012 (3 mois)
- Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Pouvoirs publics; Conseil et contrôle de l'État · 29 mars 2005 → 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
- Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Conseil et contrôle de l'État · 6 févr. 2008 → 10 févr. 2012 (4 ans)
- Finances : membre du 26 juin 2002 au 28 mars 2005 (2 ans et 9 mois)
- Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Pouvoirs publics; Conseil et contrôle de l'État du 29 mars 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
- Finances : membre du 27 juin 2007 au 5 févr. 2008 (7 mois)
- Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Conseil et contrôle de l'État du 6 févr. 2008 au 10 févr. 2012 (4 ans)
- Finances : membre du 21 févr. au 19 juin 2012 (3 mois)
- Lois : membre du 11 au 20 févr. 2012 (10 jours)
1 remplacement ponctuel
- Délégation pour l'union européenne (délégation) · 1
3 → 5 juil. 2007
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Affaires européennes : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
Missions d'information2 au total
Mission d'évaluation et de contrôle
21 janv. 2003 → 19 juin 2007 (4 ans et 4 mois)
- Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 21 janv. 2003 au 19 juin 2007 (4 ans et 4 mois)
Mission d'évaluation et de contrôle
25 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
- Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 25 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
1er oct. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)
- UIP : membre du 1er oct. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Conseil national de l'information statistique · membre suppléant
1er août 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
- Conseil national de l'information statistique : membre suppléant du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
Secteur public · membre titulaire
1er août 2007 → 9 oct. 2008 (1 an et 2 mois)
- Secteur public : membre titulaire du 7 mai 2003 au 19 juin 2007 (4 ans et 1 mois)
- Secteur public : membre titulaire du 1er août 2007 au 9 oct. 2008 (1 an et 2 mois)
Commissions mixtes paritaires
Règlement des comptes 2007 · membre suppléant
16 → 23 juil. 2008 (8 jours)
- Règlement des comptes 2007 : membre suppléant du 16 au 23 juil. 2008 (8 jours)
Fonctions et appartenances terminées 9
- Socialiste · membre →
- Conseil national de l'information statistique · membre suppléant →
- Mission d'évaluation et de contrôle · membre →
- Haut conseil du secteur public · membre titulaire →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · rapporteur spécial au nom de la commission des finances : pouvoirs publics; conseil et contrôle de l'état →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · rapporteur spécial au nom de la commission des finances : conseil et contrôle de l'état →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 · membre suppléant →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-République portugaise (depuis le 7 sept. 2007) · Groupe d'études Arts de la rue (depuis le 31 oct. 2007) · Groupe d'études Groupe d'études sur les arts de la rue (jusqu'au 19 juin 2007)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France République portugaise (jusqu'au 19 juin 2007) · 4 groupes d'études
Groupes d'amitié 2
- République portugaise · P
- Arménie
Groupes d'études 11
- Arts de la rue · P
- Intégration des personnes fragilisées et handicapées · VP
- Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité · VP
- Participation du public et gouvernance · VP
- Amiante
- Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
- Economie sociale
- Laïcité
- Langue des signes
- Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
- Voies navigables et transports multimodaux
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)