Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 10 : 12 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3605 de M. Coquerel après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de Mme Sas après l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3937 de M. Sansu après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de M. Le Coq après l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3603 de Mme Maximi après l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1092 de M. Le Coq après l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1090 de M. Le Coq après l'article 10
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1475 de M. Loubet après l'article 10
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 785 de Mme Mercier après l'article 10
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Sas après l'article 10
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3941 de M. Sansu après l'article 10
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3939 de M. Sansu après l'article 10
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 787 de M. Potier après l'article 10
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1017 de Mme Laporte après l'article 10
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1429 de M. Potier après l'article 10
4. Diverses
   10 amendements après l'article 7 : 4 pour, 4 contre, 2 abstentions · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2061 de Mme Maximi après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2404 (rect.) de M. Le Coq après l'article 7
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3817 de M. Martineau après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2631 de Mme Battistel après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3203 de M. Bataille après l'article 7
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 540 de M. Falcon après l'article 7
   7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1511 de M. Echaniz après l'article 7
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1149 de Mme Létard et l'amendement identique suivant après l'article 7
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1048 de Mme Gillet après l'article 7
   10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7
5. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Falcon et les amendements identiques suivants à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 170 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
6. Diverses
   4 amendements après l'article 5 : 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3432 de M. Mickaël Bouloux après l'article 5
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 462 de M. Lahais et les amendements identiques suivants après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3904 de M. Sansu après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3928 de M. Sansu après l'article 5
7. Diverses
   4 amendements à l'article 10 : 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3793 de M. Mattei à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1650 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 784 (2ème rect.) de M. Baptiste à l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1802 de M. Dutremble à l'article 10
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3274 de M. Castellani à l'article 56

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'article 18
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1387 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 17
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3915 de M. Sansu à l'article 17
4. Diverses
   8 amendements après l'article 15 : 5 contre, 3 abstentions · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3583 de M. Alexandre après l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3138 de Mme Bellay après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2507 de M. Biteau après l'article 15
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3944 de M. Sansu après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1383 de M. Bilongo après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1056 de Mme Lejeune après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1025 de M. Pilato après l'article 15
   8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 292 de M. Coquerel après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15