Député · HOR
Suivre en RSS : Philippe Fait, députéLes questions de Philippe Fait
En clair
104 questions correspondent à ces filtres : 104 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 62 questions écrites sur 104 (60 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 104dont 62 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 61 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 42sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
62 questions · les dernières publiées d'abord
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Lutte contre une pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
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Prévention et prise en charge de l'obésité
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
-
Tarif national plancher APA et PCH
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 252 jours
-
Dispositif d'emploi accompagné
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 154 jours
-
Règles d'attribution des logements sociaux
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 231 jours
-
Difficultés financières et structurelles affectant le secteur médico-social
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Concurrence déloyale dans le secteur photovoltaïque
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Transmission familiale des entreprises
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 63 jours
-
Biodiversité et temps d'accueil élargi au collège
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
-
Sécuriser les baux coproneurs
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Responsabilité pénale du dirigeant associatif
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
-
Vente d'animaux de compagnie
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)