Ancien député · GDR
Le parcours de Patrice Carvalho
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- GDR Gauche démocrate et républicaine, membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Auditeur responsable en environnement,en hygiène industrielle et en sécurité
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 13 commissions et autres organes ; 8 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
Gauche démocrate et républicaine
26 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- GDR : membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Développement durable, puis Affaires sociales
5 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Développement durable : Secrétaire · 28 juin 2012 → 26 avr. 2016 (3 ans et 9 mois) ; 5 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Développement durable : secrétaire du 28 juin 2012 au 26 avr. 2016 (3 ans et 9 mois)
- Développement durable : secrétaire du 5 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Affaires sociales : membre du 27 avr. au 4 mai 2016 (8 jours)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale sur la transition énergétique
2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Secrétaire · 9 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 au 8 sept. 2014 (7 jours)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : secrétaire du 9 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)
Commissions d'enquête5 au total · fonctions : secrétaire, rapporteur
Commission d'enquête sur les services de renseignement
12 déc. 2012 → 24 mai 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les services de renseignement : membre du 12 déc. 2012 au 24 mai 2013 (5 mois)
Commission d'enquête fermeture Goodyear
2 juil. → 11 déc. 2013 (5 mois)
- Secrétaire · 3 juil. → 11 déc. 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête fermeture Goodyear : membre le 2 juil. 2013
- Commission d'enquête fermeture Goodyear : secrétaire du 3 juil. au 11 déc. 2013 (5 mois)
Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire
17 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)
- Secrétaire · 19 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)
- Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : membre du 17 au 18 déc. 2013 (2 jours)
- Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : secrétaire du 19 déc. 2013 au 30 oct. 2014 (10 mois)
Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité
26 sept. 2014 → 5 mars 2015 (5 mois)
- Secrétaire · 1er oct. 2014 → 5 mars 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité : membre du 26 au 30 sept. 2014 (5 jours)
- Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité : secrétaire du 1er oct. 2014 au 5 mars 2015 (5 mois)
Commission d'enquête sur la fibromyalgie
19 mai → 12 oct. 2016 (4 mois)
- Rapporteur · 24 mai → 12 oct. 2016 (4 mois)
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie : membre du 19 au 23 mai 2016 (5 jours)
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie : rapporteur du 24 mai au 12 oct. 2016 (4 mois)
Missions d'information3 au total · fonctions : vice-Président, secrétaire
Ecotaxe poids lourds
26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Vice-Président · 4 déc. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. au 3 déc. 2013 (8 jours)
- Ecotaxe poids lourds : vice-Président du 4 déc. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)
Application de la loi sur la transition énergétique
3 nov. 2015 → 16 nov. 2016 (1 an)
- Secrétaire · 13 janv. → 16 nov. 2016 (10 mois)
- Application de la loi sur la transition énergétique : membre du 3 nov. 2015 au 12 janv. 2016 (2 mois)
- Application de la loi sur la transition énergétique : secrétaire du 13 janv. au 16 nov. 2016 (10 mois)
Démantèlement des infrastructures nucléaires
21 juin 2016 → 1er févr. 2017 (7 mois)
- Démantèlement des infrastructures nucléaires : membre du 21 juin 2016 au 1er févr. 2017 (7 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Qualité de service dans les transports · membre suppléant
22 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
- Qualité de service dans les transports : membre suppléant du 22 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
Transition écologique · membre suppléant
12 sept. 2013 → 20 juin 2017 (3 ans et 9 mois)
- Transition écologique : membre suppléant du 12 sept. 2013 au 20 juin 2017 (3 ans et 9 mois)
Fonctions et appartenances terminées 17
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés · membre →
- Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas · membre
- Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas · secrétaire →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · membre →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · vice-président →
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire · membre →
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire · secrétaire →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · secrétaire →
- Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité · membre →
- Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité · secrétaire →
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte · secrétaire →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie · membre →
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie · rapporteur →
- Faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Andorre (depuis le 4 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Guinée-Bissao (depuis le 4 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Portugal (depuis le 12 déc. 2012) · 8 groupes d'études
Groupes d'amitié 8
- Andorre · VP
- Guinée-Bissao · VP
- Portugal · VP
- Angola
- Brésil
- Cap-Vert
- Cuba
- Mozambique
Groupes d'études 17
- Déchets ménagers · VP
- Développement de la méthanisation · VP
- Forêt, bois, meuble et ameublement · VP
- Gaz de schiste · VP
- Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction · VP
- Sahara occidental · VP
- Tourisme · VP
- Trufficulture · VP
- Amiante
- Automobile
- Climatisme et thermalisme
- Industries mécaniques
- Intégration des personnes handicapées
- Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
- Prématurité et nouveau-nés vulnérables
- Viticulture
- Voies navigables et transports multimodaux/canaux
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)