Les votes de Michel Guiniot

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 pour, 2 contre · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 8 contre, 2 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   24 amendements après l'article 3 : 16 contre, 8 pour · 8 adoptés, 16 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3