Les questions de Michel Castellani
En clair
22 questions correspondent à ces filtres : 22 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 11 questions écrites sur 22, en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 22dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Départ anticipé à la retraite pour les infirmiers contractuels avant 2024
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 112 jours
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Demande d'abrogation du VMS pour la pêche artisanale corse
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 112 jours
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Arrêté du 24 février 2026 sur le phasage de l'emport VMS < 12 m
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 140 jours
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Demande de modification réglementaire du décret n° 2024-560 du 18 juin 2024
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 224 jours
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Projet de création du groupement des instituts du service public (GISP)
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Prorogation du Plan ambition Corse
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Préservation du volontariat dans les services d'incendie et de secours
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 28 jours
-
Situation des IRA
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Situation des conservatoires botaniques nationaux
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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Implantation d'un PET-Scan en Corse
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 175 jours
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Critères des classification des zones France ruralités revitalisation (FRR)
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)