Les questions de Michaël Taverne
En clair
10 questions correspondent à ces filtres : 10 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 10, en 63 jours en médiane.
- Questions écrites
- 10dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 63 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Maladie de Verneuil
- Publiée
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Facturation électronique obligatoire et coûts pour les entreprises
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Menaces pour la pérennité des exploitations agricoles du Nord
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Suppression postes enseignants académie de Lille
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Conséquences dramatiques de l'arrêté du 4 août 2025 pour les pharmacies
- Publiée
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Suspension des revalorisations conventionnelles
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
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Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 182 jours
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Devenir des crédits non consommés du pacte SAT 2
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)