Les questions de Marietta Karamanli
En clair
64 questions correspondent à ces filtres : 64 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 33 questions écrites sur 64 (52 %), en 136,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 64dont 33 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 136,5 jourssur 32 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 31sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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64 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir du plan vélo
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Tarification dynamique et protection des consommateurs
- Publiée
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Services territoriaux de l'État et accueil numérique des usagers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 665 jours
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Reconnaissance des psychologues
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 609 jours
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Moyens et organisation de la police aux frontières
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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Mode de répartition des effectifs de policiers et gendarmes sur le territoire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 392 jours
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Développement de la substitution des médicaments biologiques par des médicaments
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Patients privés de remboursement dans le cas de médecins déconventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Franchises et participations forfaitaires médicales pour les patients fragiles
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Évolution et amélioration du dispositif d'enquête publique
- Publiée
-
Mise en place de groupes de niveaux au collège
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)