Députée · EcoS
Suivre en RSS : Marie Pochon, députéeLes questions de Marie Pochon
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78 questions correspondent à ces filtres : 78 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 51 questions écrites sur 78 (65 %), en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 78dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 50 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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51 questions · les dernières publiées d'abord
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Intermodalité entre le vélo et le train
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 21 jours
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Difficultés rencontrées par les services d'aide et d'accompagnement à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 42 jours
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Statut juridique de la MSA
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Régime indemnitaire du supérieur RIPEC
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Difficultés du fonds VIVEA
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Adaptation des quais de Crest, Die, et Chorges aux trains de nuit longs
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
-
Situation des AVS dans l'enseignement agricole privé
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Crise laitière
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Erreurs factuelles graves sur le FMSE
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Accès aux droits des anciens combattants de l'Algérie, du Maroc et de Tunisie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 42 jours
-
Évolutions des modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » PAC
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Réforme de la taxe d'apprentissage
- Publiée
-
Rôle de la France dans une exploitation pétrolière en Irak
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
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Plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Prime Ségur pour les travailleurs sociaux de la MSA
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Abattoirs de proximité
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 196 jours
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Mise en oeuvre des actions de police judiciaire à l'Office national des forêts
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Financement de France services agriculture
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Reconnaissance du covid long comme pathologie invalidante
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Décret d'application de la loi frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Décret relatif aux droits à la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation des accompagnateurs en moyenne montagne
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Abondement du Fonds d'aménagement numérique du territoire
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Coupes budgétaires pour les CUMA
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Protection des troupeaux bovins et équins contre la prédation des loups
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Généralisation du numéro unique 112
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
-
Suivi des implants Essure
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Numérisation des démarches administratives pour un visa long séjour temporaire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
-
Protection de la filière apicole contre l'acarien Tropilaelaps
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Situation préoccupante liée à l'extension de la prime Ségur pour les CIDFF
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Instruction en famille
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Formation des élus ruraux
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 70 jours
-
Disparition des seuils de moulins
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Assurance des conducteurs mineurs
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Stockage de vaccins contre la grippe saisonnière par les médecins généralistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 364 jours
-
Augmentation des quotas d'autorisation d'exercer une profession médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 455 jours
-
Mode de calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
- Publiée
- Réponse
- · 322 jours
-
Responsabilité élargie du producteur PMCB filière construction-bois
- Publiée
- Réponse
- · 504 jours
-
Situation des vétérinaires contractuels de l'État
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Respect du bien-être animal dans les abattoirs
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Animaux du parc Marineland à Antibes
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Cellule Demeter et observatoires de l'agribashing
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
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Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 567 jours
-
Étiquetage des produits du Sahara occidental
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique
- Publiée
- Réponse
- · 525 jours
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Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 448 jours
-
Affectation des titulaires sur zone de remplacement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)